Mentions légales

Editeur :

SCEA ADLS - SECRET DES AVELINES
11 Avenue du 11 Novembre 11170 VILLESEQUELANDE
Carcassonne R.C.S. 410 541 395
N° de Gestion : 2015B00461
Siret 410 541 395 000 19
contact@secretdesavelines.fr 

Hébergeur du site :

Conception Réalisation Resonance Communication à Carcassonne
Hébergement EX2 Hosting, 309 rue des Épervières , Saguenay (Québec) G7G0A6 , Canada
Crédit photos ©IBG Folio

Commentaires, remarques et suggestions

La SAS ADLS ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. L’information qui y est contenue est destinée à vous apporter des indications générales et les mieux actualisées possibles sur les sujets traités. La SCEA ADLS ne saurait en aucun cas être tenue responsable des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site, ni de l’utilisation et de l’interprétation de l’information qu’il contient.

La présente clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de la SCEA ADLS de manière contraire à la législation nationale applicable ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

Protection des données personnelles, confidentialité

Se site a été déclaré à la CNIL sous le N°2076461.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Lors de votre commande, certaines données personnelles, fournies volontairement sont exclusivement destinées au traitement de vos demandes et réservées à l’usage interne de l’entreprise SCEA ADLS .

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (n° d’enregistrement 1165058). Pour toute collecte d’informations privées via les formulaires présents sur ce site, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer, adressez-vous à la SAS ADLS aux coordonnées suivantes :
SCEA ADLS
11 rue du 11 Novembre, 11170 Villesèquelande

Compatibilité:

Internet Explorer 6 et supérieur, Mozilla Firefox 2 et supérieur, Safari 3 et supérieur, Google Chrome 4 et supérieur

Propriété intellectuelle

D’une manière générale les marques et logos apparaissant sur ce site, enregistrés ou non, sont la propriété exclusive de Secret des Avelines. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Secret des Avelines sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle pour le monde entier. A ce titre, conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré sous réserves de dispositions différentes ou plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du site « Secret des Avelines » est strictement interdite. Tous droits réservés.
Numéro National INPI : 13/4054855

Responsabilité informatique :

SCEA ADLS - Secret des Avelines décline toute responsabilité pour les éventuels préjudices directs ou indirects, liés à l’utilisation du présent site, y compris tout dommage ou perte provoquée par des virus qui affecteraient l’équipement informatique de l’utilisateur ou suite à une information obtenue dans le site.